[tab titre= »Le classement des établissements » id=1]

A : Les établissements recevant du public sont classés en deux types, selon la nature de leur exploitation :

• Les établissements installés dans un bâtiment :

• Les établissements spéciaux

B : En outre, pour l’application du règlement de sécurité, les établissements recevant du public sont classés en deux groupes :

• 1er groupe :

• 2ème groupe :

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[tab titre= »Le renouvellement d’air dans les locaux » id=1]

CIRCULAIRE DU 9 AOUT 1978 MODIFIEE RELATIVE A LA REVISION DU REGLEMENT SANITAIRE DEPARTEMENTAL (RSDT) (EXTRAITS)

Art. 63 – Généralités

63.1 Dispositions de caractère général

La ventilation des locaux peut être soit mécanique ou naturelle par conduits, soit naturelle pour les locaux donnant sur l’extérieur,
par ouverture de portes, fenêtres ou autres ouvrants.
Dans tous les cas, la ventilation doit être assurée avec de l’air pris à l’extérieur hors des sources de pollution ; cet air est désigné sous le terme “d’air neuf”.
Dans la suite de cet article, les locaux sont classés, du point de vue de la ventilation, en deux catégories :

– Les locaux dits “à pollution spécifique : cuisines, salles d’eau, cabinets d’aisance et tout autre local où existent des émissions de produits nocifs ou gênants autres que ceux liés à la seule présence humaine (notamment certains laboratoires et locaux oùfonctionnent des appareils susceptibles de dégager des polluants gazeux non rejetés directement à l’extérieur, tels le monoxyde de carbone, le dioxyde de carbone, l’ammoniac, l’ozone).

Les prises d’air neuf et les ouvrants doivent être placés en principe à au moins huit mètres de toute source éventuelle de pollution, notamment véhicules, débouchés de conduits de fumée, sorties d’air extrait, ou avec des aménagements tels qu’une reprise d’air pollué ne soit pas possible.
Des dispositions plus strictes peuvent être décidées par l’autorité compétente lorsqu’il y a voisinage d’une grande quantité d’air pollué (extraction d’air ayant servi à la ventilation d’un parc automobile ou d’un grand local recevant du public par exemple).
L’air extrait des locaux doit être rejeté à au moins huit mètres de toute fenêtre ou de toute prise d’air neuf sauf aménagements tels qu’une reprise d’air pollué n’est pas possible. L’air extrait des locaux à pollution spéci?que doit, en outre, être rejeté sans recyclage.

Article 64 – Ventilation mécanique ou naturelle par conduits

64.1 Locaux à pollution non spécifique

Dans les locaux à pollution non spécifique, le débit normal d’air neuf à introduire est ?xé dans le tableau ci-après en tenant compte des interdictions de fumer. Ce débit est exprimé en m3 par heure et par occupant en occupation normale.

64.2 Locaux à pollution spécifique

Dans les locaux à pollution spécifique, le débit de ventilation est déterminé en fonction de la nature et de la quantité de polluants émis. Pour les toilettes, les cuisines collectives et leurs dégagements, le débit minimal d’air neuf à introduire figure dans le tableau ci-après :

“Ces débits ne sont valables que dans le cas d’une ventilation indépendante de ces pièces de service à pollution spécifique.”
Sauf exigence particulière (locaux de recherches biologiques par exemple), l’air provenant de locaux à pollution non spécifique (notamment des circulations) peut être admis dans les locaux à pollution spécifique.

(Circulaire du 20 janv. 1983) “Lorsque la pièce de service est ventilée par l’intermédiaire d’une pièce principale ou des circulations, le débit à prendre en considération doit être égal à la plus grande des deux valeurs indiquées respectivement par le tableau ci-dessus ou celui figurant à l’article 64.1. Les polluants émis dans les cuisines doivent être captés au voisinage de leur émission ; il en est de même des polluants nocifs ou dangereux. En cas d’impossibilité d’installer un système de captation des ces émissions, les débits nécessaires à la ventilation des cuisines doivent être doublés.”

Si la pollution spécifique est très variable, la ventilation modulée ou discontinue est admise sous réserve que l’évacuation des polluants soit convenablement réalisée. Dans le cas où cessent les émissions donnant à la pollution un caractère spécifique, la ventilation peut être arrêtée ; elle doit cependant être mise en marche avant pollution des locaux ou maintenue après celle-ci pendant un temps suffisant afin que l’évacuation des gaz soit convenablement assurée.

[tab titre= »Débits d’extraction conseillés » id=1]

Débits d’extraction conseillés en m3/h

En fonction des appareils de cuisson et de laverie

Les informations suivantes sont données à titre indicatif.

On peut appliquer un coefficient de foisonnement de 0.8 maximum en collectivité.

Diamètres normalisés et débits d’extraction et de soufflage conseillés

Les débits sont donnés à titre indicatif et exprimés en m3/h

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